RSU BEAN STOCK ATTRIBUÉES EN 2010 OU APRÈS :

Situation :

• Vous démissionnez de Starbucks ou Starbucks vous licencie pour des motifs autres qu’une faute ou un départ en retraite.
• Vous êtes licencié par Starbucks pour faute grave.
• Vous quittez Starbucks à l’âge de 55 ans ou plus et vous avez 10 années ou plus d’ancienneté.

• Toutes les RSU acquises qui ont été converties en actions vous appartiennent. Vous décidez à quel moment vendre ces actions.* Il n’y a pas de limite de temps.
• Toutes les RSU non acquises sont perdues.

Situation : Vous décédez

Attributions de 2010 à 2016 :

• Toutes les RSU acquises converties en actions et se trouvant sur votre compte seront intégrées dans votre patrimoine (succession). Celui-ci déterminera à quel moment vendre ces actions. Il n’existe aucune limite dans le temps.
• Toutes les RSU non acquises sont perdues.

Attributions de 2017 ou ultérieures :

• Toutes les RSU non acquises deviendront pleinement acquises à la date de votre départ. Toutes les RSU acquises seront intégrées dans votre patrimoine (succession). Celui-ci déterminera à quel moment vendre ces actions. Il n’existe aucune limite dans le temps.

Situation: Vous êtes atteint d’une invalidité totale

Attributions de 2010 à 2016 :

• Toutes les RSU acquises qui ont été converties en actions vous appartiennent. Vous décidez à quel moment vendre ces actions.* Il n’y a pas de limite de temps.
• Toutes les RSU non acquises sont perdues.

Attributions de 2017 ou ultérieures :

• Toutes les RSU non acquises deviendront pleinement acquises à la date de votre départ. Vous conserverez toutes les RSU acquises. Vous décidez à quel moment vendre ces actions.* Il n’y a pas de limite de temps

*Remarque : si vous avez reçu des RSU Bean Stock en Chine en 2014 ou après et que vous êtes de nationalité chinoise, toutes vos RSU acquises seront assujetties à une vente forcée à votre départ. Les produits en espèces de la vente des RSU acquises vous seront versés via votre bulletin de paie local.

OPTIONS BEAN STOCK ATTRIBUÉES EN 2009 OU AVANT :

Situation :Vous démissionnez de Starbucks ou Starbucks vous licencie pour des motifs autres qu’une faute ou un départ en retraite.

• Vous disposez de 90 jours à partir de votre dernier jour d’emploi pour exercer vos stock options acquises.
• Toutes les stock options non acquises sont perdues.

Situation :Vous êtes licencié par Starbucks pour faute grave.

• Lors de votre départ, vous pouvez perdre l’ensemble de vos stock options acquises.
• Toutes les stock options non acquises sont perdues.

Situation :Vous quittez Starbucks à l’âge de 55 ans ou plus et vous avez 10 années ou plus d’ancienneté. *

• Vous disposez de 36 mois pour exercer vos stock options acquises.
• Toutes les stock options non acquises sont acquises.

Situation :Vous n’êtes plus partenaire en activité chez Starbucks suite à une invalidité permanente et totale.

• Vous disposez de 12 mois calendaires à compter de votre dernier jour de présence pour exercer vos stock options acquises.
• Toutes les stock options non acquises sont perdues.

Situation : Vous décédez

• Vos héritiers disposent de 12 mois calendaires à compter de la date de votre décès pour exercer vos stock options acquises.
• Toutes les stock options non acquises sont acquises.

*Remarque : les partenaires en Autriche, en France, en Allemagne, en Irlande, aux Pays-Bas ou au Royaume-Uni qui ont reçu des attributions de stock options dans le cadre du sous-plan européen n’ont pas droit à cette clause relative à la retraite, car elle est considérée comme discriminatoire.