Vous nous quittez ?

Cette section explique ce qu’il adviendra de votre Bean Stock si vous ne travaillez plus pour Starbucks. Votre expérience dépendra de votre situation et du moment où vous avez reçu votre Bean Stock.

RSU BEAN STOCK ATTRIBUÉES EN 2010 OU APRÈS :

Situation :

  • Vous démissionnez de Starbucks ou Starbucks vous licencie pour des motifs autres qu’une faute ou un départ en retraite.
  • Vous êtes licencié par Starbucks pour faute grave.
  • Vous quittez Starbucks à l’âge de 55 ans ou plus et vous avez 10 années ou plus d’ancienneté.
  • Toutes les RSU acquises qui ont été converties en actions vous appartiennent. Vous décidez à quel moment vendre ces actions.* Il n’y a pas de limite de temps.
  • Toutes les RSU non acquises sont perdues.

Situation : Vous décédez

Attributions de 2010 à 2016 :

  • Toutes les RSU acquises converties en actions et se trouvant sur votre compte seront intégrées dans votre patrimoine (succession). Celui-ci déterminera à quel moment vendre ces actions. Il n’existe aucune limite dans le temps.
  • Toutes les RSU non acquises sont perdues.

Attributions de 2017 ou ultérieures :

  • Toutes les RSU non acquises deviendront pleinement acquises à la date de votre départ. Toutes les RSU acquises seront intégrées dans votre patrimoine (succession). Celui-ci déterminera à quel moment vendre ces actions. Il n’existe aucune limite dans le temps.

Situation: Vous êtes atteint d’une invalidité totale

Attributions de 2010 à 2016 :

  • Toutes les RSU acquises qui ont été converties en actions vous appartiennent. Vous décidez à quel moment vendre ces actions.* Il n’y a pas de limite de temps.
  • Toutes les RSU non acquises sont perdues.

Attributions de 2017 ou ultérieures :

  • Toutes les RSU non acquises deviendront pleinement acquises à la date de votre départ. Vous conserverez toutes les RSU acquises. Vous décidez à quel moment vendre ces actions.* Il n’y a pas de limite de temps
*Remarque : si vous avez reçu des RSU Bean Stock en Chine en 2014 ou après et que vous êtes de nationalité chinoise, toutes vos RSU acquises seront assujetties à une vente forcée à votre départ. Les produits en espèces de la vente des RSU acquises vous seront versés via votre bulletin de paie local.

OPTIONS BEAN STOCK ATTRIBUÉES EN 2009 OU AVANT :

Situation :Vous démissionnez de Starbucks ou Starbucks vous licencie pour des motifs autres qu’une faute ou un départ en retraite.

  • Vous disposez de 90 jours à partir de votre dernier jour d’emploi pour exercer vos stock options acquises.
  • Toutes les stock options non acquises sont perdues.

Situation :Vous êtes licencié par Starbucks pour faute grave.

  • Lors de votre départ, vous pouvez perdre l’ensemble de vos stock options acquises.
  • Toutes les stock options non acquises sont perdues.

Situation :Vous quittez Starbucks à l’âge de 55 ans ou plus et vous avez 10 années ou plus d’ancienneté. *

  • Vous disposez de 36 mois pour exercer vos stock options acquises.
  • Toutes les stock options non acquises sont acquises.

Situation :Vous n’êtes plus partenaire en activité chez Starbucks suite à une invalidité permanente et totale.

  • Vous disposez de 12 mois calendaires à compter de votre dernier jour de présence pour exercer vos stock options acquises.
  • Toutes les stock options non acquises sont perdues.

Situation : Vous décédez

  • Vos héritiers disposent de 12 mois calendaires à compter de la date de votre décès pour exercer vos stock options acquises.
  • Toutes les stock options non acquises sont acquises.
*Remarque : les partenaires en Autriche, en France, en Allemagne, en Irlande, aux Pays-Bas ou au Royaume-Uni qui ont reçu des attributions de stock options dans le cadre du sous-plan européen n’ont pas droit à cette clause relative à la retraite, car elle est considérée comme discriminatoire.