Que vous receviez votre premier octroi Bean Stock ou que vous en ayez reçu plusieurs au fil des années, vous avez probablement des questions. Comprendre vos octrois Bean Stock vous aidera à en tirer le meilleur profit.
Explorez
les ressources Fidelity, y compris des directives étape par étape sur votre compte ainsi que des renseignements fiscaux
RESSOURCES FIDELITY
À titre d’administrateur de vos régimes d’actionnariat, Fidelity possède une mine de renseignements pour vous aider à comprendre et à gérer vos octrois Bean Stock.
- Nous vous encourageons à faire part de vos questions en appelant directement Fidelity. Les représentants Fidelity sont hautement sympathiques et serviables, et peuvent s’adresser à vous dans différentes langues sur demande.
- Accédez à votre compte à l’adresse netbenefits.com.
Directives étape par étape sur votre compte Fidelity (fichiers pdf)
ouvrir votre compte accepter votre ou vos octrois vendre vos actions en ligneRESSOURCES FISCALES
L’impôt est source de confusion pour tous. Bien que nous ne pouvons pas offrir de conseils financiers ou fiscaux à nos partenaires (la situation personnelle de chacun étant différente), voici une description générale de ce à quoi vous attendre au moment de la dévolution de votre ou de vos octrois Bean Stock.
Le moment de la dévolution de votre octroi Bean Stock est considéré comme un fait générateur de l’impôt.
Lorsque vos unités d’actions spéciales Bean Stock sont dévolues, mais avant que toute action ne vous soit transférée, Starbucks est tenue de prélever tout impôt applicable.
Un nombre suffisant d’actions sera retenu pour couvrir les impôts exigibles, et les actions nettes (ou actions après impôts) sont déposées dans votre compte Fidelity.
EXEMPLE (à des fins d’illustration seulement)
Supposons que vous avez reçu 10 unités d’actions spéciales et qu’un an plus tard, les premiers 50 % (5 actions) sont dévolus, que le prix de clôture de l’action Starbucks est de 75 $ et que votre taux d’imposition est de 30 %.
Votre revenu imposable : 5 actions x 75 $ = 375 $
Vos impôts exigibles : 375 $ (votre revenu imposable) x 30 % (votre taux d’imposition) = 112,50 $
1,5 action** sera utilisée pour couvrir les impôts à payer et les 3,5 actions restantes seront déposées dans votre compte Fidelity.
* L’exemple illustre une estimation de retenue d’impôt. Nous encourageons tous les partenaires à consulter leur conseiller fiscal pour connaître les conséquences fiscales locales à la dévolution des unités d’actions spéciales.
** Nouveauté en 2024 – les actions nécessaires aux fins de couvrir les impôts seront retenues sous forme d’actions partielles plutôt que d’actions entières.
Déclaration de revenus provenant de dividendes
Chaque trimestre, le conseil d’administration de Starbucks approuve un dividende trimestriel en espèces versé aux actionnaires de Starbucks. Par exemple, supposons que vous détenez 10 actions de Starbucks que vous avez obtenues au moment de la dévolution de vos unités d’actions spéciales Bean Stock. Si le conseil d’administration a déclaré un dividende de 0,53 $, vous recevriez un versement de dividende de 5,30 $ (10 actions x 0,53 $). Ce revenu est imposable et est assujetti à la retenue d’impôt des États-Unis, même si vous n’êtes pas citoyen américain.
Si vous recevez 10 $ ou plus en dividendes, l’autorité fiscale américaine vous postera un formulaire 1042-S tous les mois de mars.
Le taux appliqué à votre revenu de dividende dépendra du traité fiscal conclu entre les États-Unis et votre pays. Et en fonction des lois fiscales de ce dernier, vous pourriez être admissible à un crédit d’impôt étranger pour les impôts retenus et déclarés sur le formulaire 1042-S.
Renseignements supplémentaires sur le formulaire 1042-S :
Les renseignements sur le formulaire 1042-S ne le sont qu’à titre informatif. Si vous vivez à l’extérieur des États-Unis et que vous avez reçu un revenu d’origine américaine et assujetti à une retenue d’impôt, l’autorité fiscale des États-Unis (IRS) vous enverra un formulaire 1042-S visant à déclarer le montant du revenu d’origine américaine reçu, les impôts américains payés et la provenance de ce revenu.
Vous vous demandez peut-être, « N’est-ce pas la raison pour laquelle j’ai rempli un formulaire W-8BEN lorsque j’ai confirmé (ou reconfirmé) mon compte Fidelity? » Vous avez en effet confirmé que vous n’êtes pas un citoyen américain et que vous n’êtes pas assujetti à l’impôt américain, ce qui inclut généralement vos octrois d’actions de Starbucks. Toutefois, cette confirmation ne couvre pas les revenus provenant de dividendes en actions.
Si vous avez reçu un formulaire 1042-S et que « 06 » est inscrit dans la case 1, des revenus provenant de dividendes vous ont été versés par une entreprise américaine. D’autres codes de dividendes, par exemple « 52 » (dividendes versés sur certaines valeurs mobilières activement négociées ou offertes en bourse) peuvent y apparaître également. La case 2 comprendra le montant de revenu imposable, et la case 10 indiquera le montant en dollars retenu (arrondi au dollar le plus proche).
Les formulaires d’impôt que vous pourriez recevoir – quels sont-ils et pourquoi me seraient-ils envoyés?
Connectez-vous à votre compte Fidelity NetBenefits pour accéder à vos formulaires d’impôt. À partir de la page Stock Plans Summary (Sommaire des régimes d’actionnariat), cliquez sur l’onglet Statements/Records, puis sur Tax Forms (Formulaires d’impôt).
Formulaire 1042-S : Foreign Person’s U.S. Source Income Subject to Withholding
Ce formulaire permet aux non-résidents américains de déclarer un revenu provenant des États-Unis.
Vous pourriez recevoir ce formulaire si vous n’êtes pas un résident des États-Unis, mais que vous avez reçu un revenu et payé des impôts aux États-Unis. Les partenaires Starbucks reçoivent habituellement ce formulaire lorsqu’ils ont reçu des dividendes en espèces et payé des impôts sur les dividendes aux États-Unis.
Le fait de remplir le formulaire W-8BEN n’exempte pas les non-résidents américains de payer des impôts aux États-Unis sur les dividendes versés par Starbucks.
Formulaire 1099-B : Proceeds from Broker and Barter Exchange Transactions
Ce formulaire permet de déclarer les produits provenant de transactions de courtier et d’opérations de troc au vendeur et à l’Internal Revenue Service (IRS).
Vous pourriez recevoir ce formulaire si vous avez vendu des actions de Starbucks.
Il incombe entièrement aux partenaires de payer l’impôt sur les gains obtenus dans le cadre de ces transactions.
Informations supplémentaires
Ce formulaire fournit des renseignements supplémentaires pour remplir votre formulaire 1099-B en raison de la réglementation relative au coût de revient qui ne permet plus aux courtiers d’inclure un revenu ordinaire.
Vous pourriez recevoir ce formulaire si vous avez vendu des actions de Starbucks.
Il incombe entièrement aux partenaires de payer l’impôt sur les gains obtenus dans le cadre de ces transactions.
Formulaire 1099-DIV : Dividends and Distributions
Ce formulaire est utilisé par les courtiers et autres institutions financières pour déclarer les dividendes et autres versements aux contribuables et à l’IRS.
Vous pourriez recevoir ce formulaire si vous avez reçu des dividendes en espèces pour les actions de Starbucks que vous possédez.
Il incombe entièrement aux partenaires de payer l’impôt sur le revenu lié à ces versements.
Formulaire W-8BEN : Certificate of Foreign Status of Beneficial Owner for United States Tax Withholding
Ce formulaire est utilisé par les étrangers pour certifier leur statut de personne non américaine.
Les partenaires en dehors des États-Unis sont tenus de remplir ce formulaire lorsqu’ils activent leur compte Fidelity pour la première fois, puis tous les trois ans. En remplissant le formulaire, vous certifiez essentiellement que vous n’êtes pas une personne américaine.